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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 4 octobre 2011
- Date de séance : 04/10/2011
- 1. Hommage au professeur Hoffmann, prix Nobel de médecine
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament (Vote solennel) (n os 3714, 3725)
- 4. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 septembre 2010
- Date de séance : 14/09/2010
- 1. Réforme des retraites (suite) (n° 2770)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 avril 2010
- Date de séance : 27/04/2010
- 1. Cessation du mandat de députés
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 novembre 2011
- Date de séance : 29/11/2011
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Rémunération pour copie privée (vote solennel) (n° 3953)
- 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 4007)
- 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3952)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 21 septembre 2009
- Date de séance : 21/09/2009
- 1. Régulation des transports ferroviaires (Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence) (n° 1788)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 novembre 2007
- Date de séance : 15/11/2007
- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 novembre 2009
- Date de séance : 17/11/2009
- 1. Réduction du risque de récidive criminelle (suite) (n os 1237, 2007)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 octobre 2008
- Date de séance : 14/10/2008
- 1. Simplification du droit (n° 1145)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 7 janvier 2009
- Date de séance : 07/01/2009
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009 (n° 1359) et Accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. (n° 1360)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 novembre 2011
- Date de séance : 16/11/2011
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2012 (Vote solennel) (n° 3775)
- 3. Répartition des contentieux et allègement des procédures juridictionnelles (n° 3862)
- 4. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3874)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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