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- Question écrite n° 16574 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 26/03/2024
- personnes handicapées - Financement des Ésat - Financement des Ésat
- Question écrite n° 15801 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 05/03/2024
- élevage - Émergence et prolifération de la maladie hémorragique épizootique - Émergence et prolifération de la maladie hémorragique épizootique
- Question écrite n° 1258 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 13/09/2022
- retraites : généralités - Trop faible cotisation retraite des anciens TUC et SIVP - Trop faible cotisation retraite des anciens TUC et SIVP
- Question écrite n° 7849 de Mme Julie Lechanteux
- Date de dépôt : 09/05/2023
- partis et mouvements politiques - Dissolution de la « Jeune Garde », milice ultra-violente - Dissolution de la « Jeune Garde », milice ultra-violente
- Question écrite n° 10056 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 18/07/2023
- associations et fondations - Encadrement bénévole des activités de spéléologie - Encadrement bénévole des activités de spéléologie
- Question écrite n° 13777 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 19/12/2023
- accidents du travail et maladies professionnelles - Question sur la reconnaissance en maladie professionnelle des tumeurs cérébrales - Question sur la reconnaissance en maladie professionnelle des tumeurs cérébrales
- Question écrite n° 87 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 12/07/2022
- professions libérales - Nécessaires adaptations du cadre d'exercice de la profession vétérinaire - Nécessaires adaptations du cadre d'exercice de la profession vétérinaire
- Question écrite n° 5185 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 31/01/2023
- retraites : généralités - Droits à la retraite pour les bénéficiaires du « Pacte pour l'emploi Barre » - Droits à la retraite pour les bénéficiaires du « Pacte pour l'emploi Barre »
- Question écrite n° 13494 de M. Stéphane Travert
- Date de dépôt : 05/12/2023
- mer et littoral - Vulnérabilité des zones littorales urbanisées - Vulnérabilité des zones littorales urbanisées
- Question écrite n° 14021 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 26/12/2023
- baux - Encadrement des loyers des infrastructures de recharge de véhicules électriques - Encadrement des loyers des infrastructures de recharge de véhicules électriques
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