228623 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 04/01/2021
- – Audition de la Fédération protestante de France –M. François Clavairoly, président, et M. Jean-Daniel Roque, membre du bureau et conseiller juridique
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 04/01/2021
- – Audition de l'Assemblée des évêques orthodoxes de France (AEOF) Son Eminence le métropolite Emmanuel Adamakis, président
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 04/01/2021
- – Audition de l'Union bouddhiste de France – M. Olivier Wang-Genh, président exécutif
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 04/01/2021
- – Audition de M. Haïm Korsia, Grand Rabbin de France, et de M. Joël Mergui, président du Consistoire central israélite de France
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Date de réunion : 04/01/2021
- – Audition de la Conférence des évêques de France – Monseigneur Eric de Moulins-Beaufort, président
- N° 3719 - Proposition de résolution de M. Cédric Roussel tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution par la Ligue de football professionnel des droits d'exploitation audiovisuelle de la Ligue 1 pour la période 2020-2024 à la société Mediapro
- Date de dépôt : 30/12/2020
- Voir le dossier (Attribution par la Ligue de football professionnel des droits d'exploitation audiovisuelle de la Ligue 1 pour la période 2020-2024 à la société Mediapro)
- Question écrite n° 35319 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
- Date de dépôt : 29/12/2020
- consommation - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
- N° 3718 - Proposition de loi de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq pour renforcer la prévention en santé au travail
- Date de dépôt : 23/12/2020
- Voir le dossier (Renforcer la prévention en santé au travail)
- N° 3716 - Proposition de résolution de M. Julien Borowczyk visant à reconnaître les complications persistantes liées à l'infection à la covid-19
- Date de dépôt : 22/12/2020
- Voir le dossier (Reconnaître les complications persistantes liées à l'infection à la covid-19)
- N° 3715 - Proposition de résolution de M. Jérôme Lambert portant sur la nécessité de renforcer le rôle de la France dans la région du Caucase du Sud pour contribuer à la paix et au développement régional
- Date de dépôt : 22/12/2020
- Voir le dossier (Nécessité de renforcer le rôle de la France dans la région du Caucase du Sud pour contribuer à la paix et au développement régional)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats