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Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 décembre 2019
Date de séance : 13/12/2019
  1. 1. Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 mai 2019
Date de séance : 13/05/2019
  1. 1. Représentants au Parlement européen élus aux élections de 2019
  2. 2. Transformation de la fonction publique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 novembre 2018
Date de séance : 27/11/2018
  1. 1. Condamnation d’actes visant des élus
  2. 2. Élection d’un député
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  5. 5. Questions au Gouvernement (suite)
  6. 6. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 28 juin 2019
Date de séance : 28/06/2019
  1. 1. Énergie et climat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 24 octobre 2019
Date de séance : 24/10/2019
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 19 novembre 2020
Date de séance : 19/11/2020
  1. 1. Sécurité globale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 janvier 2021
Date de séance : 28/01/2021
  1. 1. Service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe 
  2. 2. Indemnisation des catastrophes naturelles
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 janvier 2021
Date de séance : 27/01/2021
  1. 1. Suivi des projets franco-allemands mis en place par le traité d’Aix-la-Chapelle
  2. 2. Lutte contre la maltraitance animale
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 septembre 2020
Date de séance : 28/09/2020
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Accélération et simplification de l’action publique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 04 octobre 2019
Date de séance : 04/10/2019
  1. 1. Bioéthique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance