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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/01/2023
  1. Audition, à huis clos, de Mme Emmanuelle Maitre, chargée de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), de Mgr Antoine de Romanet et de M. Jean-Marie Collin, porte-parole de ICAN France, sur les questions éthiques liées à la dissuasion nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 16/02/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, Directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), et de Mme Karine Herviou, Directrice générale adjointe en charge de la sûreté nucléaire.
Dossier législatif - Mission flash portant sur les jeunes et le numérique
Dossier législatif - Créer un titre restaurant étudiant
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/02/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement sur la dissuasion nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/03/2023
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information de la mission « flash » sur le bilan de la COP27 et les enjeux de la COP28 (M. Carlos Martens Bilongo et Mme Barbara Pompili, rapporteurs).
N° 914 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2022-1611 du 22 décembre 2022 relative à l'accès et à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Voir le dossier (Accès et qualité des eaux destinées à la consommation humaine)
Dossier législatif - Reconnaissance du rôle historique de Napoléon III par l’accueil sur le territoire français de sa sépulture
Dossier législatif - Accès et qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Dossier législatif - Droit d’alerte et de dénonciation d’actes de maltraitance en établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes et droit de visite inopinée d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes par un député