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Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/09/2016
  1. Audition de M. Henri Poupart-Lafarge, président-directeur général d'Alstom
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/05/2015
  1. Turkménistan : ratification d'un accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, (n° 783) et ratification de l'accord relatif aux services aériens (n° 2346) Mme Valérie Fourneyron, rapporteure..
Compte rendu de réunion n° 063 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition publique, commune avec la Commission des finances, de M. François Bourguignon, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de l'Assemblée nationale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 24 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/04/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des Personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, auprès de la ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la feuille de route 2015-2017 du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 31/03/2015
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la dette des établissements publics de santé » (Mme Gisèle Biémouret, rapporteure) :
  2. M. David Causse, coordonnateur du pôle santé-social de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif (FEHAP)
  3. M. Patrice Chatard, directeur général et cofondateur de Finance active, et M. Matthieu Collette, responsable des études économiques et de la formation
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/12/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, autorisant l'accord local de représentation des communes membres d'une communauté de communes ou d'agglomération (n° 2439) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 10/06/2015
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (n° 2765) (M. Richard Ferrand, rapporteur général, MM. Christophe Castaner, Laurent Grandguillaume, Denys Robiliard, Gilles Savary, Alain Tourret, Stéphane Travert, et Mmes Cécile Untermaier et Clotilde Valter, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion 47
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) » (Mme Martine Carrillon-Couvreur, rapporteure) :
  2. M. Denis Piveteau, conseiller d'État, ancien directeur de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
  3. M. Christophe Lannelongue, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Bourgogne, M. Philippe Calmette, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) du Limousin, M. Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) du Nord-Pas-de-Calais, Mme Véronique Wallon, directrice générale, et Mme Marie-Hélène Lecenne, directrice Handicap et grand âge de l'agence régionale de santé (ARS) de Rhône-Alpes
  4. M. Alain Cordier, ancien président de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Compte rendu de réunion n° 081 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/09/2013
  1. Avis de la Commission, en application de l'article L. 111.3 (D,3°) du code de la sécurité sociale, sur la création d'un nouveau sous-objectif de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie retraçant les dépenses d'assurance maladie relatives au Fonds d'intervention régional (FIR)
  2. Audition, ouverte à la presse, des représentants des salariés (CGT, CGT-FO, CFDT, CDTC, CFE-CGC) sur le projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Audition commune avec la commission des Affaires étrangères de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l'Intérieur de la République fédérale d'Allemagne.