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- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/03/2023
- Désignation de rapporteurs sur la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2016 1524 du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
- Examen, pour avis, des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Stéphane Mazars et Bertrand Sorre, rapporteurs pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 18/01/2023
- Examen du rapport d'application de la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (Mmes Sandra Marsaud et Florence Goulet, rapporteures).
- Dossier législatif - Prise en charge des surcoûts de transport en ambulance « bariatrique » pour les personnes souffrant d’obésité
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/01/2023
- Audition, à huis clos, du général d'armée Thierry Burkhard, Chef d'état-major des armées.
- Dossier législatif - Observations sur le projet de loi relatif à l’accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes (n° 762)
- Dossier législatif - Mesures d’urgence pour lutter contre la spéculation locative et favoriser l’accès au logement dans les territoires en tension
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Algérie
- Date de réunion : 18/01/2023
- Réunion constitutive du groupe d'amitié France-Algérie
- Dossier législatif - Proposition de loi organique visant à permettre à Saint-Barthélemy de participer à l'exercice de compétences de l'État
- Compte rendu de réunion n° 161 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 28/02/2023
- Examen des conclusions de l'audition publique du 16 février 2023 sur la nouvelle organisation du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 159 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 08/02/2023
- Audition conjointe avec la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Josef Aschbacher, directeur général de l'Agence spatiale européenne
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