Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

230686 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/01/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes de la covid-19 (n° 3723)
  2. – Nomination de rapporteurs de missions d'information
  3. – Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats (n° 3063) (M. Cyrille Isaac-Sibille, rapporteur)
  4. – Examen de la proposition de loi visant à augmenter le budget vacances des Français et soutenir l'économie touristique (n° 3680) (Mme Pascale Fontenel-Personne, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/01/2021
  1. Hommage à Marielle de Sarnez ;
  2. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire (n° 2487) (M. Jacques Maire, rapporteur) ;
  3. Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision (UE, Euratom) 2020/2053 du Conseil du 14 décembre 2020 relative au système des ressources propres de l'Union européenne et abrogeant la décision 2014/335/UE, Euratom (n° 3734) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/01/2021
  1. – audition de M. Nicolas DUFOURCQ, directeur général de Bpifrance
N° 3787 - Projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
Voir le dossier (Compléter l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement)
N° 3790 - Proposition de résolution de M. Philippe Benassaya invitant le Gouvernement à remettre un rapport au Parlement sur la généralisation de l'équipement des forces de l'ordre de caméras-piétons
Date de dépôt : 20/01/2021
Voir le dossier (Rapport au Parlement sur la généralisation de l'équipement des forces de l'ordre de caméras-piétons)
N° 3786 rapport - Rapport d'enquête de M. Jean-Michel Fauvergue relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de dépôt : 20/01/2021
Voir le dossier (État des lieux, déontologie, pratiques et doctrines de maintien de l'ordre)
N° 3789 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Carole Grandjean et Mme Danièle Obono déposé par la commission des affaires européennes sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques
Date de dépôt : 20/01/2021
Voir le dossier (Protection sociale des travailleurs des plateformes numériques)
N° 3788 - Proposition de loi organique de Mme Annie Chapelier relative au dépôt d'un certificat médical d'aptitude à la fonction d'élu
Date de dépôt : 20/01/2021
Voir le dossier (Certificat médical d'aptitude à la fonction d'élu)
N° 3783 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-934 du 29 juillet 2020 portant réorganisation des dispositions du code des transports relatives à la sûreté dans les transports
Voir le dossier (Ratification l'ordonnance n° 2020-934 du 29 juillet 2020 portant réorganisation des dispositions du code des transports relatives à la sûreté dans les transports)
Question au Gouvernement n° 3685 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 20/01/2021
enseignement supérieur - Situation des étudiants - Situation des étudiants