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Compte rendu de réunion n° 119 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Christian Eckert, rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Durrleman, président de la 6e chambre de la Cour des comptes, et de Mme Pascale des Mazery, conseillère maître, sur la communication de la Cour des comptes sur la dette des établissements publics de santé
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 27 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/06/2016
  1. Audition de Mme Sylvie Plane, vice-présidente du Conseil supérieur des programmes, professeure émérite en sciences du langage à la Sorbonne, de Mme Françoise Vouillot, présidente de la commission « Lutte contre les stéréotypes sexistes et la répartition des rôles sociaux » du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), maîtresse de conférences en psychologie de l'orientation à l'Institut national d'étude du travail et d'orientation professionnelle (INETOP-CNAM) et responsable du groupe de recherche « Orientation et genre » (OriGenre) au Centre de recherche sur le travail et le développement, de Mme Agnès Netter, cheffe de la mission parité et lutte contre les discriminations du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de Mme Doriane Meurant, chargée de développement à l'association Artemisia, bureau d'étude et organisme de formation agréé spécialisé dans la promotion de l'égalité femmes-hommes et filles-garçons, et de Mme Isabelle Gueguen, fondatrice de Perfégal, cabinet coopératif au service de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les entreprises et les territoires, sur les études de genre
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/03/2015
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la Grande mobilisation de l'école pour les valeurs de la République
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 11/07/2012
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 71) (M. Christian ECKERT, Rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
  4. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 :
  2. Examen pour avis, ouvert à la presse, et vote des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles :
  3. • Audiovisuel ; Avances à l'audiovisuel public (Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis)
  4. • Presse (M. Michel Françaix, rapporteur pour avis)
  5. • Livre et industries culturelles (Mme Sonia Lagarde, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/10/2016
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur l'application de la loi n° 2014-872 du 4 août 2014 portant réforme ferroviaire (MM. Gilles Savary et Bertrand Pancher, rapporteurs)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Audition de M. Ludovic Pouille, directeur adjoint Afrique du nord et Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international, sur la situation en Libye et au Yémen. .
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/04/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à mieux définir l'abus de dépendance économique (n° 3571) (M. Damien Abad, rapporteur)