Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 1119 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 27/09/2023; climat - PLANIFICATION ÉCOLOGIQUE - PLANIFICATION ÉCOLOGIQUE
Question au Gouvernement n° 943 de Mme Michèle Peyron: Date de dépôt : 07/06/2023; enfants - PETITE ENFANCE - PETITE ENFANCE
Question écrite n° 15012 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 13/02/2024; agriculture - Utilisation de l'acide oxalique pur en apiculture - Utilisation de l'acide oxalique pur en apiculture
Question écrite n° 11245 de M. Jean-Philippe Tanguy: Date de dépôt : 12/09/2023; impôts et taxes - Clarification de l'imposition des carrières des centres équestres - Clarification de l'imposition des carrières des centres équestres
Question écrite n° 10127 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 18/07/2023; entreprises - Situation des salariés de WFS à Roissy - Situation des salariés de WFS à Roissy
Question écrite n° 625 de M. Adrien Quatennens: Date de dépôt : 09/08/2022; assurance maladie maternité - Prise en charge des consultations en psychothérapie - Prise en charge des consultations en psychothérapie
Question écrite n° 13021 de Mme Geneviève Darrieussecq: Date de dépôt : 21/11/2023; cours d'eau, étangs et lacs - Suppression des seuils et chaussées des moulins - Suppression des seuils et chaussées des moulins
Question écrite n° 407 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 02/08/2022; animaux - Moyens pour la lutte contre le trafic illégal d'espèces sauvages - Moyens pour la lutte contre le trafic illégal d'espèces sauvages
Question écrite n° 2099 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 11/10/2022; institutions sociales et médico sociales - Oubliés et oubliées du Ségur/Laforcade - Oubliés et oubliées du Ségur/Laforcade
Question écrite n° 7349 de M. Vincent Descoeur: Date de dépôt : 18/04/2023; institutions sociales et médico sociales - Les oubliés des dispositifs « Ségur » et « Laforcade » - Les oubliés des dispositifs « Ségur » et « Laforcade »