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Question écrite n° 42658 de Mme Sandrine Doucet: Date de dépôt : 19/11/2013; défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 42735 de M. Hervé Féron: Date de dépôt : 19/11/2013; établissements de santé - hygiène et sécurité - infections nosocomiales. lutte et prévention. utilisation du cuivre
Question écrite n° 43000 de Mme Marie-Hélène Fabre: Date de dépôt : 19/11/2013; professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 42584 de M. Jean-Pierre Allossery: Date de dépôt : 19/11/2013; assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement
Question écrite n° 42999 de M. Jean-Luc Moudenc: Date de dépôt : 19/11/2013; professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 novembre 2013: Date de séance : 19/11/2013
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 15 novembre 2013: Date de séance : 15/11/2013
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 novembre 2013: Date de séance : 14/11/2013
N° 1551 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473): Date de dépôt : 14/11/2013; Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
N° 1551 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , adopté, par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n°1473): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)