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Compte rendu de réunion n° 80 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 17/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. – Direction générale du travail du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion, sous-direction des relations du travail : Mme Sophie Baron, adjointe à la sous-directrice des relations individuelles et collectives du travail, Mme Émilie Saussine, cheffe du bureau des relations individuelles du travail, M. Bruno Campagne, adjoint à la cheffe du bureau des relations individuelles du travail, Mme Coraline Berthe, chargée d'études lutte contre les discriminations, M. François Pierre Constant, adjoint à la cheffe du bureau du cadre de légalité et des modalités d'action du système d'inspection du travail ;
  3. – Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) du ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion : Mme Cécile Charbaut, adjointe au sous-directeur ; M. Stéphane Lhérault, chef du département Pôle emploi ; M. Bastien Espinassous, chef du département de la stratégie.
Compte rendu de réunion n° 79 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 17/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Driss Ettazaoui, vice-président de Ville et Banlieue, vice-président chargé de la politique de la Ville de la communauté d'agglomération d'Evreux ;
  3. M. Thomas Kirszbaum, sociologue, chercheur associé à l'Institut des sciences sociales du politique (unité mixte de recherche de l'École normale supérieure de Cachan et du Centre national de la recherche scientifique CNRS) ;
  4. M. Thierry Sibieude, président de l'Association Bleu blanc zèbre, professeur titulaire de la chaire innovation et entrepreneuriat social de l'ESSEC ;
  5. Mme Inès Seddiki, présidente et fondatrice de l'association GHETT'UP.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 17/12/2020
  1. – Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 17/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis Psomiades, président-directeur général de la Compagnie lyonnaise d'études et de services en systèmes électroniques (CLESSE).
Compte rendu de réunion n° 78 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 17/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. le général de division Jean-Marc Cesari, adjoint au directeur des opérations et de l'emploi de la direction générale de gendarmerie nationale (DGGN) ;
  3. M. le contrôleur général Vincent Le Beguec, conseiller judiciaire du directeur général de la police nationale (DGPN) ;
  4. M. Christophe Peyrel, directeur des ressources humaines de la Préfecture de police de Paris.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 17/12/2020
  1. – Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur
Compte rendu de réunion n° 33 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/12/2020
  1. Audition de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la fonction publiques, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour Isnart, corapporteures).
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 17/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Patry, directeur général de France Brevets, de MM. Guillaume Ménage et Vincent Puyplat, directeurs adjoints, et de Mmes Anne-Sophie Sebire, directrice juridique, et Audrey Lenne, directrice conseil au sein du cabinet Rivington.
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 17 décembre 2020
Date de séance : 17/12/2020
  1. 1. projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
  3. 3. Prorogation de mesures du code de la sécurité intérieure
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 77 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 17/12/2020
  1. Audition M. Olivier Caracotch, directeur adjoint des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice.