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Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash » sur le monde associatif combattant (MM. Jean-Philippe Ardouin et Yannick Favennec-Bécot, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498)
  2. Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France, sur la crise sanitaire
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796) (Mme Alexandra Louis, rapporteure) ;
  2. Nomination de rapporteurs :
  3. - sur la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention n° Sénat 362 (2020-2021) ;
  4. - sur la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) ;
  5. - sur la proposition de loi relative aux contrôles d'identité (n° 3845) ;
  6. - sur la proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) ;
  7. - sur l'application de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796) (Mme Alexandra Louis, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/03/2021
  1. – examen, en application de l'article 146 du Règlement, du rapport d'information sur la maladie de Lyme (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/03/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863)
  2. Désignation d'un rapporteur d'application sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 3808)
  3. Point d'étape de la mission d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure) et du comité de suivi des dons prévu par l'article 8 de la loi du 29 juillet 2019 (M. le président Bruno Studer)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 mars 2021
Date de séance : 03/03/2021
  1. 1. Mission d’information sur les enfants sans identité
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mars 2021
Date de séance : 03/03/2021
  1. 1. Débat consacré à l’Europe
  2. 2. Mutations du secteur aérien face aux défis économique et écologique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3936 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n°3523).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution)
N° 3939 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n°3796).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels)
N° 3937 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Louwagie relatif au financement et à l'efficacité de la lutte contre la maladie de Lyme
Date de dépôt : 03/03/2021
Voir le dossier (Financement de la lutte contre la maladie de Lyme (art. 146 du Règlement))