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- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 03/03/2021
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash » sur le monde associatif combattant (MM. Jean-Philippe Ardouin et Yannick Favennec-Bécot, co-rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 03/03/2021
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote (n° 2498)
- Audition de Mme Geneviève Chêne, directrice générale de Santé publique France, sur la crise sanitaire
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 03/03/2021
- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796) (Mme Alexandra Louis, rapporteure) ;
- Nomination de rapporteurs :
- - sur la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention n° Sénat 362 (2020-2021) ;
- - sur la proposition de loi visant à mieux lutter contre la fraude à l'identité dans le cadre des mineurs non accompagnés (n° 3443) ;
- - sur la proposition de loi relative aux contrôles d'identité (n° 3845) ;
- - sur la proposition de loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations (n° 3848) ;
- - sur l'application de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n° 3796) (Mme Alexandra Louis, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 03/03/2021
- – examen, en application de l'article 146 du Règlement, du rapport d'information sur la maladie de Lyme (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 03/03/2021
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à l'accompagnement des enfants porteurs de pathologie chronique ou de cancer (n° 3863)
- Désignation d'un rapporteur d'application sur la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (n° 3808)
- Point d'étape de la mission d'information sur l'application de la loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (Mmes Brigitte Kuster, présidente, et Sophie Mette, rapporteure) et du comité de suivi des dons prévu par l'article 8 de la loi du 29 juillet 2019 (M. le président Bruno Studer)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 03 mars 2021
- Date de séance : 03/03/2021
- 1. Mission d’information sur les enfants sans identité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 mars 2021
- Date de séance : 03/03/2021
- 1. Débat consacré à l’Europe
- 2. Mutations du secteur aérien face aux défis économique et écologique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3936 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution (n°3523).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution)
- N° 3939 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels (n°3796).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels)
- N° 3937 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Louwagie relatif au financement et à l'efficacité de la lutte contre la maladie de Lyme
- Date de dépôt : 03/03/2021
- Voir le dossier (Financement de la lutte contre la maladie de Lyme (art. 146 du Règlement))
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