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Compte rendu de réunion n° 009 - Mission d'information sur les coûts de production en France
Date de réunion : 15/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Saint-Etienne, Professeur titulaire de la Chaire « Jean-Baptiste Say » d'économie industrielle au CNAM.
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi autorisant la ratification du protocole modifiant l'accord de transport aérien entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis d'Amérique, d'autre part (n° 192) François Loncle, rapporteur.
  2. • Audition de M. Paul Schwach, directeur du transport aérien et de M. François Theoleyre, sous-directeur des transporteurs et services aériens à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie.
Compte rendu de réunion n° 093 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Amiel, président de Renault Trucks Defense, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/12/2014
  1. Audition sous forme de table ronde de professionnel-le-s de santé, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) :
  2. • Mme Sophie Eyraud, médecin généraliste, et Mme Laurence Danjou, gynécologue, coprésidentes de l'Association nationale des centres d'interruption volontaire de grossesse et de contraception (ANCIC) ;
  3. • Mme Sophie Gaudu, gynécologue-obstétricienne, cheffe de service à la maternité des Bluets, présidente du réseau entre l'hôpital et la ville pour l'orthogénie (REHVO) ;
  4. • Mme Béatrice Gaultier, secrétaire générale du Syndicat national des infirmier-e-s conseiller-e-s de santé (SNICS), et M. Christian Allemand, secrétaire général adjoint ;
  5. • Mme Sophie Guillaume, présidente du Collège national des sages-femmes de France (CNSF), et M. Adrien Gantois, de la CNSF
Compte rendu de réunion n° 004 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 28/11/2012
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
  2. M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales et de la santé, accompagné de Mme Julie Pougheon, adjointe au chef du bureau 2A (couverture maladie universelle et prestations de santé)
  3. Dr Patrick Bouet, délégué général aux relations internes du Conseil national de l'Ordre des médecins, accompagné de M. Francisco Jornet, conseiller juridique
  4. M. Stéphane Seiller, directeur général du Régime social des indépendants, Dr Pascal Perrot, médecin conseil national, et Mme Stéphanie Deschaume, directrice de cabinet 21
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/11/2014
  1. — Audition de M. l'ingénieur général Jean-Luc Volpi, directeur central du service des essences des armées
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/04/2016
  1. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme (M. Guillaume Larrivé, rapporteur) (n° 3666).
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 21/05/2015
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Marie-Anne Barbat-Layani, Directrice générale de la Fédération bancaire française (FBF), de M. Pierre Michel, délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA) et de M. Jean Vecchierini de Matra, président du Comité des investissements de la FFSA.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/02/2017
  1. Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de la ville de Paris aux Jeux olympiques et paralympiques 2024
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 09/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Jospin, ancien Premier ministre