756318 résultats trouvés
- Dossier législatif - Lutter contre la violence et les comportements racistes dans les enceintes sportives
- Dossier législatif - Relancer les négociations de branche et professionnelles sur les heures ouvrant droit à une majoration de salaire
- Dossier législatif - Promouvoir la nutrition et la santé par la reconnaissance de l'agriculture comme matière d’enseignement
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/02/2024
- Souveraineté alimentaire européenne : examen du rapport d'information (MM. Rodrigo ARENAS et Charles SITZENSTUHL, rapporteurs d'information)
- Révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques : examen de la proposition de résolution européenne de M. Nicolas THIERRY et plusieurs de ses collègues (Nicolas THIERRY, rapporteur) (n° 1921)
- Dossier législatif - Mise en œuvre d’un véritable plan Marshall de la prévention en santé
- Dossier législatif - Lutte contre les pénuries de médicaments
- Texte adopté n° 246 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession)
- Texte adopté n° 247 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre les pénuries de médicaments
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Lutte contre les pénuries de médicaments)
- Dossier législatif - Interdire la production, la commercialisation et la vente de viande de synthèse en France
- Dossier législatif - Dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l’Azerbaïdjan et exiger le respect de l’intégrité territoriale de la République d’Arménie
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