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- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 16/03/2011
- Venezuela : accord entre la France et le Venezuela sur l'emploi des personnes à charge des membres des missions officielles (n° 2317) M. Jean-Pierre Kucheida, rapporteur
- Argentine : approbation de la convention de sécurité sociale entre la France et l'Argentine (n° 2938) M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur
- Communication de MM. Serge Janquin et Patrick Labaune sur le Soudan.
- Nomination de deux députés au conseil d'administration de l'Institut français.
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/04/2010
- — Examen du projet de loi (n° 2212 rectifié) relatif à la reconversion des militaires (M. Daniel Mach, rapporteur) 2
- Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/02/2009
- Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Ivica Bocevski, Vice-Premier ministre pour l'intégration européenne de l'Ancienne République yougoslave de Macédoine (ARYM) (ouverte à la presse)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 10/04/2008
- Auditions, ouvertes à la presse, sur le bilan de la décentralisation de 2005 au ministère chargé de l'Équipement :
- Mme Hélène Jacquot-Guimbal, directrice générale des personnels et de l'administration, accompagnée de MM. Vincent Motyka, chef du service des effectifs et du budget, Yves Malfilatre, sous-directeur des personnels techniques d'exploitation et contractuels, et Benoît Piguet, conseiller au secrétariat général.
- Compte rendu de réunion n° 126 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 17/09/2009
- Examen, en application de l'article 88, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises et à améliorer le fonctionnement des marchés financiers (n° 1728) (Mme Chantal Brunel, Rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 11/05/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, à l'occasion de la remise d'un rapport du Conseil des prélèvements obligatoires sur l'effet redistributif des prélèvements obligatoires pesant sur les ménages
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 03/04/2008
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux conclusions de la commission sur la proposition de loi de M. Bernard Accoyer, complétant l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires (n° 325) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/03/2009
- Audition, commune avec la commission des Affaires étrangères, de M. Dominique Strauss-Kahn, Directeur général du Fonds monétaire international
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 09/10/2007
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la simplification du droit (n° 177) (M. Étienne Blanc, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 08/12/2010
- Audition de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d'analyse stratégique, sur le rapport « Vivre ensemble plus longtemps : enjeux et opportunités pour l'action publique du vieillissement de la population française »
- Présences en réunion 19
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