Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226458 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/10/2020
  1. – examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits de la mission Plan de relance et sur l'article 56, rattaché et de la mission Plan d'urgence face à la crise sanitaire (MM. Éric WOERTH et Laurent SAINT-MARTIN, rapporteurs spéciaux)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/10/2020
  1. - Examen pour avis de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
  2. - mission « Économie » :
  3. . Industrie (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis),
  4. . Entreprises (M. Rémi Delatte, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 69 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 20/10/2020
  1. – Audition de M. Grégory Emery, conseiller de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, et ancien conseiller au cabinet de la ministre des solidarités et de la santé Mme Agnès Buzyn.
Compte rendu de réunion n° 28 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 20/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale, dans le cadre du rapport d'information sur le projet de loi de finances pour 2021 (Mme Isabelle Rauch, rapporteure) ;
  2. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le projet de loi n° 2488 relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (Mme Bérangère Couillard, rapporteure).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 octobre 2020
Date de séance : 20/10/2020
  1. 1. Hommage à M. Samuel Paty
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2021
  4. 4. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/10/2020
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n° 3397)
Amendement n° 338 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
Date de dépôt : 20/10/2020
Amendement de Mme Lardet - Après l'article 43 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 octobre 2020
Date de séance : 19/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 19 octobre 2020
Date de séance : 19/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance