Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772299 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2009
  1. Audition,ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Aillagon, président de l'établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/05/2009
  1. — Compte rendu par M. Pierre Lellouche de son déplacement en Afghanistan dans le cadre de la mission d'information et d'évaluation de l'opération militaire française en Afghanistan, du 8 au 15 février 2009, et de ses prolongements comme représentant spécial de la France pour l'Afghanistan et le Pakistan
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 01/04/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Girouard, président fondateur du Cercle Magellan, Mme Claude Mulsant, directrice générale, et M. Jean Pautrot, président du conseil de la mobilité internationale, de MM. Luc Sposito, directeur Éducation du groupe Total, François Tribot-Laspiere, chargé des relations institutionnelles et Didier Barres, chargé de la mobilité internationale
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/11/2010
  1. Examen, pour avis, d'un décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 14/05/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, de M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services et de M. Eric Besson, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur le projet de loi de modernisation de l'économie (n° 842)
  2. Suite de l'examen du projet de loi de modernisation de l'économie (n° 842) (M. Jean-Paul Charié, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/10/2007
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
  2. Vote sur les crédits des missions :
  3. Santé (M. Gérard Bapt, Rapporteur spécial)
  4. Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial)
  5. Immigration, asile et intégration et sur l'article 45 rattaché (Mme Béatrice Pavy, Rapporteure spéciale) 9
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 31/10/2007
  1. Projet de loi de finances pour 2008 : Examen des crédits de la mission « Travail et emploi » (M. Gérard Cherpion, rapporteur pour avis) 2
  2. Examen des crédits de la mission « Sécurité sanitaire » (Mme Martine Billard, rapporteure pour avis) 14
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi organique adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux archives du Conseil constitutionnel (n° 896) et du projet de loi adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux archives (n° 897) (M. François Calvet, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de résolution de M. Thierry Mariani sur la politique commune de l'immigration (E3678, E3679) (n° 922) (M. Thierry Mariani, rapporteur)
  3. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 16/07/2008
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les transports ferroviaires, dans le cadre de l'examen du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 955) (M. Christian Jacob, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/12/2010
  1. Allemagne et Belgique : approbation de l'accord concernant l'échange de renseignements sur les titulaires du certificat d'immatriculation de véhicules contenus dans les fichiers nationaux d'immatriculation des véhicules dans le but de sanctionner les infractions aux règles de la circulation (nos 2726 et 2910) M. Gérard Voisin, rapporteur 2