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Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 13/05/2008
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec MM. Christian de Boissieu, Xavier Timbeau, Marc Touati et Jean-Hervé Lorenzi, économistes, sur la situation économique et financière internationale 2
  2. Informations relatives à la Commission 19
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/10/2010
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les crédits pour 2011 de la mission « Action extérieure de l'Etat » (ouverte à la presse).
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 06/05/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, de M. Luc Chatel, secrétaire d'État chargé de l'industrie et de la consommation, de M. Hervé Novelli, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services et de M. Éric Besson, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur le projet de loi de modernisation de l'économie (n° 842)
Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 21/10/2009
  1. I. Audition de M. Bruno le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (ouverte à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination d'un rapporteur
  4. IV. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/07/2008
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux archives du Conseil constitutionnel (n° 896) et au projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux archives (n° 897) (M. François Calvet, rapporteur)
  2. Audition de M. Xavier Darcos, Ministre de l'Éducation nationale, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire obligatoire (n° 1008) (M. Charles de la Verpillière, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Rencontre des Délégations pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale et du Sénat avec la Conférence des présidents des groupes politiques du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/12/2010
  1. Table ronde, ouverte à la presse, rassemblant des journalistes de France 3, sur les programmes régionaux dans les programmes de France Télévisions
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Justice (M. René Couanau, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/09/2009
  1. Réunion commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre, sur la contribution climat-énergie
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/10/2007
  1. • Audition de Mme Odile Lallemand, vice-présidente de la Fédération nationale des services à la personne
  2. • Audition de Mme Marie-Béatrice Levaux, présidente de la Fédération nationale des particuliers-employeurs (FEPEM)