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Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/05/2019
  1. Communication de Mme la Présidente Sabine Thillaye sur la réunion des Commissions des affaires européennes en format Triangle de Weimar des 12 et 13 mai 2019 à Berlin ;
  2. Présentation du rapport d'information de M. Christophe Jerretie, assorti de conclusions relatives au Cadre financier pluriannuel (CFP) ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 59 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 01/12/2020
  1. Audition de M. Jean-François Colombet, préfet de Mayotte.
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/06/2019
  1. Printemps social de l'évaluation - Organisation des soins :
  2. Évaluation des articles 51 et 54 de la LFSS 2018 et 42, 51 et 52 de la LFSS 2019
  3. Personnes auditionnées :
  4. Mme Céline Faye, adjointe à la sous-direction de la régulation de l'offre de soins à la direction de l'offre de soins (DGOS) et Mme Lise Alter, adjointe à la sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins
  5. Mme Natacha Lemaire, rapporteure générale du comité technique et du conseil stratégique de l'innovation en santé, au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS)
  6. M. Nicolas Revel, directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
  7. Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la Sécurité sociale (DSS)
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/05/2019
  1. Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur les opérations en cours et les exportations d'armement.
Compte rendu de réunion n° 63 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Thierry Clair, secrétaire général adjoint d'UNSA Police ;
  3. M. Sylvain Durante, secrétaire général adjoint d'Alternative police CFDT ;
  4. Mme Linda Kebbab, déléguée nationale d'Unité SGP Police FO et M. Jérôme Moisant, secrétaire national ;
  5. M. Stanislas Gaudon, délégué général d'Alliance police nationale, M. Pascal Disant, délégué national en charge de l'analyse, la prospective et la communication, et M. Cédric Boyer, délégué national en charge des départements et régions d'outre-mer et collectivités d'outre-mer (DROM-COM).
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/05/2021
  1. Audition de M. Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des SCoT, et de Mme Stella Gass, directrice
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/06/2018
  1. Nomination d'un président de la mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine
  2. Examen pour avis du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis) ;
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 25/06/2020
  1. Audition de Mme Véronique Malbec, secrétaire générale du ministère de la Justice, et de M. Peimane Ghaleh-Marzban, directeur des services judiciaires
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/09/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d'information sur la diplomatie économique (M. Denis Masséglia et M. Pierre Cordier, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 28/01/2020
  1. Dépouillement, simultané avec le Sénat, du scrutin auquel il aura été procédé sur la proposition de nomination de M. Didier Migaud aux fonctions de président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (M. Olivier Marleix, rapporteur) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales (texte de la commission n° 2587) (Mme Bérangère Couillard, rapporteure).