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Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 14/01/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Rosso-Debord, députée, sur son rapport à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité, sur l'accueil familial des personnes âgées et des personnes handicapées 2
  2. Information relative à la commission 13
Compte rendu de réunion n° - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/07/2010
  1. Examen, pour avis, du rapport sur le projet de loi portant réforme des retraites (n° 2760) (M. Laurent Hénart , rapporteur pour avis)
  2. Informations relatives à la Commission 32
  3. Présences en réunion 34
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/01/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur les nouvelles estimations des recettes fiscales pour 2008 et les perspectives d'évolution des finances publiques au cours de la période 2009-2012
Compte rendu de réunion n° 48 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/06/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Drezet et Mme Florence Toquet, secrétaire nationaux de l'Union SNUI SUD Trésor Solidaires
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/04/2008
  1. Audition de M. Didier Lallement, secrétaire général du ministère, Mme Corinne Étaix, préfiguratrice du pilotage et de l'évolution des services, Mme Hélène Jacquot-Guimbal, directrice générale des personnels et de l'administration, M. Daniel Pfeiffer, chef de mission pilotage des services, et M. Benoît Piguet, conseiller au secrétariat général.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/12/2007
  1. Examen du projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (n° 442) (M. Georges Fenech, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 02/04/2008
  1. Examen du projet de loi sur les opérations spatiales (n° 614) (M. Pierre Lasbordes, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/09/2009
  1. — Audition de M. Hubert Falco, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2010
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 26/03/2008
  1. Information relative à la commission 2
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/11/2008
  1. Informations relatives à la commission