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Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/06/2008
  1. Rencontre des Délégations pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale et du Sénat avec la Conférence des présidents des groupes politiques du Parlement européen
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/12/2010
  1. Table ronde, ouverte à la presse, rassemblant des journalistes de France 3, sur les programmes régionaux dans les programmes de France Télévisions
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Justice (M. René Couanau, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 23/09/2009
  1. Réunion commune avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre, sur la contribution climat-énergie
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/10/2007
  1. • Audition de Mme Odile Lallemand, vice-présidente de la Fédération nationale des services à la personne
  2. • Audition de Mme Marie-Béatrice Levaux, présidente de la Fédération nationale des particuliers-employeurs (FEPEM)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'application de la loi n° 2008-595 du 25 juin 2008 relative aux OGM (MM. Antoine Herth et Germinal Peiro, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/04/2008
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, adopté par le Sénat, modifiant l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel et relatif à ses archives (n° 567) et au projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux archives (n° 566) (M. François Calvet, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/02/2012
  1. - Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4404) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. - Informations relatives à la Commission
  3. - Présences en réunion
  4. - Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 25/09/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Jouzel, co-président du groupe de travail n° 1 du Grenelle de l'environnement « Lutte contre le réchauffement climatique et maîtrise de la demande énergétique »
Compte rendu de réunion n° 35 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/04/2010
  1. Audition de M. André Yché, président du directoire de la Société nationale immobilière (SNI), de M. Yves Chazelle, directeur chargé du développement de la SNI, et de M. Hubert Reynier, adjoint au directeur finances, stratégie et développement durable du groupe Caisse des dépôts