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Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Rapport d'information sur le contrôle d'application de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques (M. Jean-Louis Léonard et Mme Pascale Got, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/09/2009
  1. Examen, en application de l'article 88, des amendements au projet de loi organique relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution (n° 1599) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 18/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Aubin de La Messuzière, président de la Mission laïque française.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, des finances et de l'emploi sur le rapport, remis au Premier ministre, faisant le point sur les événements récents ayant affecté les résultats de la Société Générale
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants voyageurs et frets
Date de réunion : 05/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sophie Mougard, directrice générale du Syndicat des transports d'Île-de-France, accompagnée de Mme Véronique Hamayon-Tardé, secrétaire générale, et M. Thierry Guimbaud, directeur de l'exploitation
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/06/2008
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Daniel Garrigue sur l'Union européenne et les fonds souverains, ouvert à la presse
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 06/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les problèmes spécifiques des deux roues motorisés
  2. M. David Dumain, rédacteur en chef de Moto Journal, et M. Pierre Orluc, rédacteur en chef adjoint
  3. M. Phan Vuthy, responsable du département accidentologie au CEESAR
  4. M. Michel Vilbois, sous-directeur de l'action interministérielle à la DSCR
  5. M. Hervé Gicquel, directeur général du Club 14, M. Michel Guendon et M. Philippe Monneret, vice-présidents
  6. M. Patrick Jacquot, président-directeur général de l'Assurance mutuelle des motards, M. Patrick Bayse, responsable du département Indemnisation, et M. Bertrand Nelva-Pasqual, responsable du service Études et développement technique
  7. M. Guillaume Chatillon, responsable marketing France de Piaggio, et M. Timothé de Romance, conseil pour les affaires publiques auprès de Piaggio (cabinet Anténor public affairs)
  8. M. Jean-Claude Hogrel, président de la branche des professionnels du deux-roues du CNPA, Mme Margaret Erbin, secrétaire générale de la branche des professionnels du deux-roues, et Mme Ève Lambert
  9. M. Pierre Van Elslande, directeur de recherche à l'IFSTTAR, et M. Jean-Louis Martin, chercheur
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 12/12/2007
  1. Examen du projet de loi pour le pouvoir d'achat n° 498 (M. Pierre Morange, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 13/04/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la Modernisation de l'État, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/12/2008
  1. Table ronde avec des responsables de PME du secteur de la défense dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
  2. Complément d'information sur le projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266) (M. Jacques Lamblin, rapporteur pour avis)