Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

237482 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de Mme Anne-Marie Ducroux, présidente de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ainsi que de M. Michel Badré et Mme Claire Bordenave, rapporteurs de l'avis du CESE sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets.
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur les conséquences, pour la France, de l'accord conclu le 24 décembre 2020 entre le Royaume-Uni et l'Union européenne en matière de sécurité intérieure et sur l'application des mesures prises dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire.
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de M. Adrien Parrot, médecin-ingénieur, président, et de Maître Juliette Alibert, avocate, membre de l'association InterHop.
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Laurence Jay-Passot, déléguée générale du groupement de coopération sanitaire des hôpitaux universitaires Grand Ouest (HUGO), et de M. le professeur Marc Cuggia, professeur des universités-praticien hospitalier au centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes, sur la plateforme de données hospitalières Ouest Data Hub.
Compte rendu de réunion n° 42 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de M. Geoffroy Roux de Bézieux, président du Mouvement des entreprises de France, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mme Marie-Pierre Rixain et Mme Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de M. Michel Neugnot, vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche Comté et président de la commission « Transport et mobilités » de Régions de France, ainsi que Agnès Langevine, vice-présidente du conseil régional d'Occitanie et présidente de la commission «Ttransition écologique » de Régions de France, de M. Arnaud Merveille, vice-président du conseil départemental de la Meuse chargé de l'environnement et la transition énergétique, représentant l'Assemblée des départements de France, et de M. Guy Geoffroy, maire de Combs-la-Ville, président de l'association des maires de Seine-et-Marne, et M. Sylvain Robert, maire de Lens et coprésident de la commission « Aménagement » de l'Association des maires de France.
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Combes, directrice du groupement d'intérêt public Plateforme nationale d'accès aux données de santé (Health Data Hub).
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/02/2021
  1. – Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les conséquences du Brexit
Compte rendu de réunion n° 100 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition publique sur "Ondes électromagnétiques et animaux d'élevage" (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 18 février 2021
Date de séance : 18/02/2021
  1. 1. Fonds d’indemnisation des victimes de la covid-19
  2. 2. Fiscalité des droits de succession et de donation
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance