Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770159 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 109 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/07/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (n° 1179) (M. Daniel Goldberg et Mme Audrey Linkenheld, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 096 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Boissier, président de DCNS, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/10/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bailly, président-directeur général du groupe La Poste et M. Philippe Wahl, président du directoire de La Banque Postale
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/02/2014
  1. Présentation, ouverte à la presse, de l'ordonnance « logement intermédiaire » par Mme Cécile Duflot, ministre de l'Égalité des territoires et du logement
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Estèbe, directeur de l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234).
  2. Commission élargie : Agriculture, forêt et affaires rurales ;
  3. Avis sur les crédits de la mission « Forêt » (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis). 2
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion.
  2. 17
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Justice et sur l'article 57, rattaché (M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/10/2016
  1. Avis sur les crédits de la Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2017 M. Pierre-Yves Le Borgn', rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 18 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Pascale Boistard, secrétaire d'État chargée des Droits des femmes, auprès de la ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur ses priorités pour 2015.