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N° 1423 - Rapport d'information de MM. Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la lutte contre les paradis fiscaux
Date de dépôt : 09/10/2013
Voir le dossier (Lutte contre les paradis fiscaux)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/10/2013
  1. — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
Compte rendu de réunion n° 002 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 08/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, avec les acteurs de la filière agricole de la banane : M. Louis-Daniel Bertome, président de la Chambre d'agriculture de la Martinique ; M. Laurent Laviolette, secrétaire général de l'Union des Groupements de Producteurs de Bananes de Guadeloupe et de Martinique (UGPBAN) ; M. Pierre Monteux, directeur général de la société Banamart ; M. Philippe Ruelle, directeur général de la société Fruidor ; M. Denis Loeillet, responsable de l'Observatoire des marchés du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ; M. Tino Dambas, président de l'Institut Technique Tropical (IT2) ; M. Franck Gonsse, secrétaire général de la Coordination nationale des travailleurs portuaires et assimilés (port de Dunkerque) et de la Chambre syndicale des ouvriers du port mensualisés et intermittents (CNTPA/CSOPMI) ; M. Xavier Eiglier, directeur de la ligne Antilles de la Compagnie maritime d'affrètement-Compagnie générale maritime (CMA-CGM) ; M. Jean-François Tallec, chargé des relations institutionnelles de CMA-CGM ; M. Xavier Freyermuth, directeur de la cartonnerie International Paper de Basse-Terre en Guadeloupe ; M. Franck Lliso, président de la société Fructifrui (réseau de mûrisseurs indépendants de Rungis) ; M. Jean Simonnet, responsable de la société Antilles Vitro Plants (entreprise de reproduction de plantes) ; M. Juvénal Rémir, représentant du syndicat « Coordination rurale » en Martinique ; Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement de l'association Eurodom (association de promotion des territoires ultramarins).
Question écrite n° 39660 de M. Claude de Ganay
Date de dépôt : 08/10/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 39118 de M. Laurent Marcangeli
Date de dépôt : 08/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - frais médicaux - remboursement. réforme
N
Date de dépôt : 08/10/2013
Voir le dossier (Stratégie numérique de l'Union européenne)
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Geoffron, professeur de sciences économiques à l'université Paris-Dauphine, directeur du Laboratoire d'économie de Dauphine-Centre de géopolitique de l'énergie et des matières premières (LEDA-CGEMP), et de M. Bruno Muret, directeur du département économie et communication du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP)
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Compte rendu de réunion n° 0084 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des matières et déchets radioactifs avec la participation de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Charles-Antoine Louët, sous-directeur de l'industrie nucléaire (direction générale de l'énergie et du climat), M. Sylvain Granger, directeur de la division du combustible nucléaire (EDF) et M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire (Greenpeace France)