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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 décembre 2020
Date de séance : 15/12/2020
  1. 1. Questions au Gouvernement 0
  2. 2. Conseil économique, social et environnemental 0
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2021 0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 96 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/12/2020
  1. Examen des premières conclusions de l'étude sur la stratégie vaccinale contre la covid-19 (Jean-François Eliaou, Françoise Lassarade, Sonia de La Provôté et Gérard Leseul, rapporteurs).
N° 3695 rapport - Rapport de M. Jean-François Eliaou et M. Gérard Leseul établi au nom de l'office, sur la stratégie vaccinale contre la covid-19
Date de dépôt : 15/12/2020
Voir le dossier (Stratégie vaccinale contre la covid-19)
Question écrite n° 34915 de Mme Florence Granjus
Date de dépôt : 15/12/2020
enseignement - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves. - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves.
Question écrite n° 34896 de Mme Danièle Obono
Date de dépôt : 15/12/2020
élevage - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons - Danger d'épidémie de covid-19 au sein des élevages de visons
Question écrite n° 34916 de M. Jean-Louis Touraine
Date de dépôt : 15/12/2020
enseignement - Niveau des élèves français en mathématiques et en sciences - Niveau des élèves français en mathématiques et en sciences
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 14 décembre 2020
Date de séance : 14/12/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 14/12/2020
  1. Communication de la mission flash sur l'évolution et la refondation des conseils de sécurité et de prévention de la délinquance (MM. Stéphane Peu et Rémi Rebeyrotte, co-rapporteurs) ;
  2. Communication de la mission flash sur le régime juridique de l'état d'urgence sanitaire (M. Sacha Houlié, Président-rapporteur, et M. Philippe Gosselin, Vice-président co-rapporteur) ;
  3. Nomination d'un rapporteur d'application sur le projet de loi pérennisant le cadre juridique de gestion des urgences sanitaires ;
  4. Création d'une mission flash sur la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ;
  5. Création d'une mission flash sur les entraves opposées à l'exercice des pouvoirs de police des élus municipaux.
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 14 décembre 2020
Date de séance : 14/12/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/12/2020
  1. – examen, en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances pour 2021 (n° 3642) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)