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Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/04/2008
  1. Audition de M. Didier Lallement, secrétaire général du ministère, Mme Corinne Étaix, préfiguratrice du pilotage et de l'évolution des services, Mme Hélène Jacquot-Guimbal, directrice générale des personnels et de l'administration, M. Daniel Pfeiffer, chef de mission pilotage des services, et M. Benoît Piguet, conseiller au secrétariat général.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/12/2007
  1. Examen du projet de loi relatif à la rétention de sûreté et à la déclaration d'irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental (n° 442) (M. Georges Fenech, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 02/04/2008
  1. Examen du projet de loi sur les opérations spatiales (n° 614) (M. Pierre Lasbordes, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/09/2009
  1. — Audition de M. Hubert Falco, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2010
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 26/03/2008
  1. Information relative à la commission 2
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/11/2008
  1. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 31/03/2010
  1. Table ronde sur l'action culturelle extérieure de la France avec Mme Julia Kristeva-Joyaux, M. Bernard Faivre d'Arcier et M. Antoine Compagnon (réunion préalable à l'examen du projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État)
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 29/09/2010
  1. Examen du rapport sur la mise en oeuvre des conclusions de la mission d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante) (M. Guy Lefrand, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/10/2009
  1. Audition de M. Hubert du Mesnil, Président de Réseau Ferré de France, sur le plan fret ferroviaire et le projet de loi sur le Grand Paris (n° 1961)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 12/01/2011
  1. Audition de Mme Sandrine Devillard, directrice associée senior du cabinet McKinsey & Compagnie..