200016 résultats trouvés
- N° 1430 tome IV - Avis de Mme Marie-Noëlle Battistel sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395)
- Date de dépôt : 10/10/2013
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- N° 1431 tome IV - Avis sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395)
- Date de dépôt : 10/10/2013
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- N° 1428 annexe 21 - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395)
- Date de dépôt : 10/10/2013
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- N° 1435 tome X - Avis sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395)
- Date de dépôt : 10/10/2013
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- N° 1428 annexe 16 - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395)
- Date de dépôt : 10/10/2013
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- N° 1428 annexe 11 - Rapport sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395)
- Date de dépôt : 10/10/2013
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2014)
- N° 1423 - Rapport d'information de MM. Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la lutte contre les paradis fiscaux
- Date de dépôt : 09/10/2013
- Voir le dossier (Lutte contre les paradis fiscaux)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 08/10/2013
- — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.
- Compte rendu de réunion n° 002 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 08/10/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, avec les acteurs de la filière agricole de la banane : M. Louis-Daniel Bertome, président de la Chambre d'agriculture de la Martinique ; M. Laurent Laviolette, secrétaire général de l'Union des Groupements de Producteurs de Bananes de Guadeloupe et de Martinique (UGPBAN) ; M. Pierre Monteux, directeur général de la société Banamart ; M. Philippe Ruelle, directeur général de la société Fruidor ; M. Denis Loeillet, responsable de l'Observatoire des marchés du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ; M. Tino Dambas, président de l'Institut Technique Tropical (IT2) ; M. Franck Gonsse, secrétaire général de la Coordination nationale des travailleurs portuaires et assimilés (port de Dunkerque) et de la Chambre syndicale des ouvriers du port mensualisés et intermittents (CNTPA/CSOPMI) ; M. Xavier Eiglier, directeur de la ligne Antilles de la Compagnie maritime d'affrètement-Compagnie générale maritime (CMA-CGM) ; M. Jean-François Tallec, chargé des relations institutionnelles de CMA-CGM ; M. Xavier Freyermuth, directeur de la cartonnerie International Paper de Basse-Terre en Guadeloupe ; M. Franck Lliso, président de la société Fructifrui (réseau de mûrisseurs indépendants de Rungis) ; M. Jean Simonnet, responsable de la société Antilles Vitro Plants (entreprise de reproduction de plantes) ; M. Juvénal Rémir, représentant du syndicat « Coordination rurale » en Martinique ; Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement de l'association Eurodom (association de promotion des territoires ultramarins).
- Question écrite n° 39660 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 08/10/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
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