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Question écrite n° 39118 de M. Laurent Marcangeli
Date de dépôt : 08/10/2013
assurance maladie maternité : prestations - frais médicaux - remboursement. réforme
N
Date de dépôt : 08/10/2013
Voir le dossier (Stratégie numérique de l'Union européenne)
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Geoffron, professeur de sciences économiques à l'université Paris-Dauphine, directeur du Laboratoire d'économie de Dauphine-Centre de géopolitique de l'énergie et des matières premières (LEDA-CGEMP), et de M. Bruno Muret, directeur du département économie et communication du Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP)
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Compte rendu de réunion n° 0084 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Audition de Mme Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/10/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des matières et déchets radioactifs avec la participation de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs, M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire, M. Charles-Antoine Louët, sous-directeur de l'industrie nucléaire (direction générale de l'énergie et du climat), M. Sylvain Granger, directeur de la division du combustible nucléaire (EDF) et M. Yannick Rousselet, chargé de campagne nucléaire (Greenpeace France)
N° 1398 - Rapport d'information de Mme Chantal Guittet déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits
Date de dépôt : 02/10/2013
Voir le dossier (Rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits)
Compte rendu de réunion n° 001 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 01/10/2013
  1. Table ronde sur la recherche et l'agriculture outre-mer : M. Jean-Louis Peyraud, chargé de mission-direction scientifique « agriculture » et M. Antoine Momot, chef du cabinet du président (INRA) ; M. François Cote, directeur du département des systèmes de production et de transformation tropicaux (PERSYST), et M. Gérard Matheron, chargé de mission du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ; M. Frédéric Lapeyrie, directeur général du consortium Agreenium ; M. Jean Champagne, directeur adjoint chargé de l'outre-mer du réseau des instituts des filières animales et végétales (ACTA)
Question écrite n° 38635 de M. Luc Chatel
Date de dépôt : 01/10/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 38624 de M. Lionnel Luca
Date de dépôt : 01/10/2013
déchets, pollution et nuisances - air - particules fines. lutte et prévention