226463 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 13/10/2020
- – audition de Mme Anne-Marie Idrac, présidente de France Logistique.
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/10/2020
- - Examen pour avis de la deuxième partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) :
- - mission « Relance » :
- . Relance (Mme Anne-France Brunet, rapporteure pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 13/10/2020
- Audition de Mme Dominique Simonnot dont la nomination dans les fonctions de Contrôleur général des lieux de privation de liberté est proposée par le Président de la République, et vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l'article 29 du Règlement (M. Stéphane Peu, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/10/2020
- Audition, à huis clos, du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances pour 2021.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2021.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 13/10/2020
- – Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2019
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 13/10/2020
- – Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n° 3397)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 octobre 2020
- Date de séance : 13/10/2020
- 1. Communications de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 68 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
- Date de réunion : 13/10/2020
- – Audition de Mme Virginie Lasserre, directrice générale de la cohésion sociale (DGCS), M. Jérôme Jumel, chef du service des politiques sociales et médico-sociales et M. Anatole Puiseux, sous-directeur de l'autonomie des personnes handicapées et des personnes âgées.
- Question écrite n° 33015 de M. Patrice Perrot
- Date de dépôt : 13/10/2020
- terrorisme - Trafics d'or entre États souverains et groupes terroristes - Trafics d'or entre États souverains et groupes terroristes
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats