768662 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/10/2016
- — Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2017
- Compte rendu de réunion n° 090 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/05/2013
- Examen, en deuxième lecture, du projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires (n° 838) (Mme Karine Berger, rapporteure)
- Amendements examinés par la Commission 42
- Présences en réunion 83
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
- Date de réunion : 18/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Nicolas GAUME et Julien VILLEDIEU, président et délégué général du Syndicat national du jeu vidéo
- 18
- Compte rendu de réunion n° 059 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/02/2013
- — Audition de M. Patrick Calvar, directeur central du renseignement intérieur (DCRI) au ministère de l'Intérieur.
- Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 30/05/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, avec les représentants des syndicats de salariés : M. Christian Janin, secrétaire confédéral de la CFDT ; M. Guillaume Lefèvre, secrétaire confédéral de la CFDT ; M. Michel Beaugas, secrétaire général de l'Union départementale Force Ouvrière du Calvados ; Mme Sylvia Veitl, assistante confédérale de Force Ouvrière ; M. Mohamed Oussedik, secrétaire confédéral de la CGT et Mme Isabelle Depuydt, conseillère confédérale de la CGT.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 11/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l'investissement, accompagné de M. Thierry Francq, commissaire général adjoint, M. François Rosenfeld, directeur stratégique et financier et M. Claude Girard, directeur de programme valorisation de la recherche au Commissariat général à l'investissement (CGI).
- Compte rendu de réunion n° 86 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 23/02/2017
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport technique de l'ANFr sur « Les niveaux de champs électromagnétiques créés par les compteurs Linky » et du rapport d'expertise collective de l'ANSES sur l'« Exposition de la population aux champs électromagnétiques émis par les compteurs communicants », en présence de représentants d'ENEDIS, du Centre de recherche et d'information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques non ionisants (CRIIREM) et de l'Académie des technologies
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/09/2016
- Examen pour avis du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n° 4034) (Mme Béatrice Santais, rapporteure pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 027 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 20/02/2013
- Audition, ouvert à la presse, de M. André Syrota, dont la nomination est envisagée en qualité de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), et vote sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 30/10/2013
- Présentation du rapport d'information sur l'Algérie, par MM. Jean-Pierre Dufau, rapporteur et Axel Poniatowski, président ......... ...2
- Présentation du rapport d'information sur l'Algérie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats