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N° 3403 tome VII - Avis de M. Pierre-Henri Dumont sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 09/10/2020
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
N° 3403 tome VI - Avis de Mme Amélia Lakrafi sur le projet de loi de finances pour 2021 (n°3360).
Date de dépôt : 09/10/2020
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 08 octobre 2020
Date de séance : 09/10/2020
  1. 1. Conditions de vie des animaux
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 octobre 2020
Date de séance : 08/10/2020
  1. 1. Renforcement du droit à l’avortement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 08/10/2020
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des associations caritatives :
  2. • Croix-Rouge française – M. Thierry Couvert-Leroy, délégué national Enfants et Familles
  3. • Secours populaire français – M. Thierry Robert, directeur général (sous réserve)
  4. • Secours catholique – Mme Véronique Fayet, présidente (sous réserve)
  5. • ATD Quart Monde France – Mme Marie-Aleth Grard, présidente
  6. • Les restos du coeur – M. Philip Modolo, secrétaire général
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 08/10/2020
  1. – Audition commune, ouverte à la presse :
  2. • M. Vincent Le Beguec, conseiller du directeur général de la police nationale
  3. • Général Vincent Barbey, sous-directeur de la sécurité publique et de la sécurité routière
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises au ministère de l'économie, des finances et de la relance.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Audition, mixte en présentiel et en visioconférence, ouverte à la presse, de M. Denis Zmirou, président, Mme Agnès Popelin, vice-présidente, de la Commission nationale « déontologies et alertes en santé publique et environnementale » (CnDAPse), et de M. Pierre-Henri Duée, membre de la commission précitée au titre de représentant du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 08/10/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Violaine Blain, directrice générale du Groupement d'intérêt public Enfance en danger (GIPED)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 08/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants du Comité stratégique de filière Industrie électronique (CSF Industrie électronique)