Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226463 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 octobre 2020
Date de séance : 06/10/2020
  1. 1. Restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/10/2020
  1. – suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (M. Laurent SAINT MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 67 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 06/10/2020
  1. – Audition de M. Jacques Creyssel, Délégué général de la Fédération des Entreprises du Commerce de distribution (FCD) et de Mme Elodie Tafournel, Directrice qualité
Compte rendu de réunion n° 153 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/10/2020
  1. Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne relative à la proposition de loi européenne sur le climat (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique, COM (2020) 80 final), (Mme Nicole Le Peih et M. Bernard Deflesselles, rapporteurs)
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 66 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 06/10/2020
  1. – Audition de Mme Claude Rambaud, vice-présidente de l'association France assos santé et du Dr Jean-Pierre Thierry, conseiller médical
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/10/2020
  1. – suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) (M. Laurent SAINT MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 65 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 06/10/2020
  1. – Audition de M. Fernand Gontier, directeur central de la police aux frontières
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 octobre 2020
Date de séance : 06/10/2020
  1. 1. Intempéries ayant touché la France
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
  4. 4. Accélération et simplification de l’action publique
  5. 5. Exploitation commerciale de l’image des enfantssur les plateformes en ligne
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 06/10/2020
  1. Éventuellement, examen, au titre de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements :
  2. à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne (n° 3380) (M. Bruno Studer, rapporteur)
  3. au projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (n° 3387) (M. Yannick Kerlogot, rapporteur)