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- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 11/05/2011
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la valorisation du patrimoine culturel français
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 01/07/2009
- Examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 1628) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Mission dinformation sur les raisons des dégâts provoqués par la tempête Xynthia
- Date de réunion : 01/06/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. André Bachoc, chef du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (SCHAPI), accompagné de Mme Isabelle Leleu, chef de service adjointe et M. Bruno Janet (pôle « modélisation et hydrologie opérationnelle »)
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 02/06/2010
- Echange de renseignements en matière fiscale : accord avec Jersey n° 2320, accord avec Gibraltar n° 2327, accord avec Guernesey n° 2333, et accord avec l'Île de Man n° 2334 (M. Alain Cousin, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 03/11/2010
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires (M. Jean-Claude Flory, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion 2
- Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 07/12/2011
- Panama : convention en vue d'éviter les doubles impositions (n° 4023) Mme Martine Aurillac, rapporteure
- Nomination d'un député au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 22/07/2008
- I. Communication de MM. Christophe Caresche et Guy Geoffroy sur le test de subsidiarité organisé dans le cadre de la COSAC sur la proposition de directive relative à la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- III. Informations relatives à la Délégation
- IV. Nomination de rapporteurs
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 08/01/2008
- révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité de Lisbonne (n° 561)
- Suriname : coopération transfrontalière en matière policière (n° 522)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Mission dinformation sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
- Date de réunion : 08/07/2009
- Audition de Mme Dounia Bouzar, anthropologue
- Audition de M. Abdennour Bidar, philosophe
- Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 25/05/2011
- Examen du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les risques psychosociaux au travail (M. Guy Lefrand, rapporteur)
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