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Question écrite n° 2280 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 26/11/2024
enseignement secondaire - Abandon de la généralisation des 2h supplémentaires de sport au collège - Abandon de la généralisation des 2h supplémentaires de sport au collège
Question écrite n° 2294 de M. Raphaël Arnault
Date de dépôt : 26/11/2024
établissements de santé - La pédopsychiatrie, un service public détruit en Vaucluse - La pédopsychiatrie, un service public détruit en Vaucluse
Question écrite n° 2257 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 26/11/2024
eau et assainissement - Perspectives de gestion territorialisée de l'eau - Perspectives de gestion territorialisée de l'eau
Question écrite n° 2273 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 26/11/2024
enseignement - Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle - Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle
Question écrite n° 2289 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 26/11/2024
entreprises - Maturité des prêts garantis par l'État accordés pendant la crise sanitaire - Maturité des prêts garantis par l'État accordés pendant la crise sanitaire
Question écrite n° 2239 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 26/11/2024
communes - Créations de communes nouvelles et conséquences en matière de finances publiques - Créations de communes nouvelles et conséquences en matière de finances publiques
Question écrite n° 2297 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 26/11/2024
étrangers - Formateurs civiques intervenant et contrat d'intégration républicaine - Formateurs civiques intervenant et contrat d'intégration républicaine
Question écrite n° 2250 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 26/11/2024
démographie - Soutien à la démographie française - Soutien à la démographie française
Question écrite n° 2342 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
pharmacie et médicaments - Médicament préventif contre la bronchiolite chez les jeunes enfants - Médicament préventif contre la bronchiolite chez les jeunes enfants
Question écrite n° 2368 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 26/11/2024
retraites : régime agricole - Retraites des agriculteurs - Retraites des agriculteurs