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Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
  4. Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges (M. Thierry Carcenac, Rapporteur spécial)
  5. Stratégie des finances publiques et modernisation de l'État ; Conduite et pilotage des politiques économique et financière (M. Pierre-Alain Muet, Rapporteur spécial)
  6. Fonction publique ; mission Provisions (M. Marc Francina, Rapporteur spécial)
  7. Politique immobilière de l'État ; compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Yves Deniaud, Rapporteur spécial)
  8. Régimes sociaux et de retraite : compte spécial Pensions et sur l'article 100, rattaché (MM. Patrick Lemasle et Michel Vergnier, Rapporteurs spéciaux)
  9. Remboursements et dégrèvements (M. Jean-Yves Cousin, Rapporteur spécial)
  10. Présences en réunion 3
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/10/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Marleix, Secrétaire d'État à l'Intérieur et aux Collectivités territoriales sur le projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution (n° 1110) et du projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés (n° 1111) (M. Charles de La Verpillière, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Schmitt, directeur de la Recherche, de l'innovation et des nouvelles technologies au MEDEF, de M. Laurent Gouzènes, président du comité Développement et innovation, de M. Franck Debauge, membre de la commission Recherche-innovation et nouvelles technologies, et de Mme Miriana Clerc, chargée de mission à la direction des Affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/10/2007
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, Ministre des affaires étrangères et européennes
Compte rendu de réunion n° - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les décisions du Consortium de réalisation (CDR) et de l'Établissement public de financement et de réalisation (EPFR) dans le cadre des procédures liées aux contentieux entre le CDR et le groupe Bernard Tapie
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 24/10/2007
  1. Examen pour avis des crédits pour 2008
  2. Mission Écologie, développement et aménagements durables
  3. Écologie et énergie (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)
  4. Transports routiers, ferroviaires et fluviaux (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)
  5. Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)
  6. 2
  7. Mission sécurité sanitaire (M. Jean-Sébastien Vialatte, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 13/11/2007
  1. Informations relatives à la commission 2
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/07/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique (n° 845) (M. Jacques Alain Bénisti, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 34 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/06/2011
  1. Réunion, ouverte à la presse, au cours de laquelle seront présentées les propositions de la présidente sur le temps partiel et vote sur ces propositions
  2. 6
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/10/2007
  1. Examen pour avis des crédits pour 2008 :
  2. Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » :
  3. • « Liens entre la Nation et son armée » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur pour avis)
  4. Mission « Défense » :
  5. • « Préparation et emploi des forces (air) » (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis)
  6. • « Équipement des forces » (M. François Cornut-Gentille, rapporteur pour avis)
  7. • « Équipement des forces (espace, communications, dissuasion) » (M. Michel Sainte-Marie, rapporteur pour avis)