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Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/12/2008
  1. I. Examen du rapport d'information de M. Bernard Deflesselles, rapporteur du groupe de travail commun avec la Commission des affaires étrangères, sur le processus de réforme et d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 16/02/2012
  1. Audition conjointe de M. Maurice Leroy, ministre de la ville et M. Thierry Mariani, ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 08/06/2010
  1. Echange de renseignements en matière fiscale : accord avec Saint-Marin n° 2328 et accord avec Andorre n° 2331 (M. Jacques Bascou, rapporteur)
  2. Echange de renseignements en matière fiscale : accord avec les Bahamas n° 2321 (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/04/2010
  1. Audition de M. Jacques Brucher, chef de la mission pour la réalisation des actifs immobiliers (MRAI) du ministère de la Défense
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Gest en qualité de président de Voies navigables de France, sur le projet de loi relatif à Voies navigables de France (n° 3871)
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 09/06/2010
  1. Audition de M. Nacer Meddah, ancien préfet de Seine-Saint-Denis
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/10/2007
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/01/2012
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 4065) (M. Hervé Gaymard, rapporteur)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion 25
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/06/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Saint-Girons, directeur général de l'Enseignement supérieur, Gilles Bloch, directeur général de la Recherche et de l'innovation, ainsi que Michel Dellacasagrande, directeur des Affaires financières au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/04/2009
  1. Audition de Mme Annie Podeur, directrice de l'Hospitalisation et de l'organisation des soins du ministère de la Santé et des sports, et de M. Alexandre Pissas, président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours du Gard.