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Compte rendu de réunion n° 009 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Lesage, sur son rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales et sur l'article 47, rattaché :
  3. Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)
  4. Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, Rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Élection du Président
  2. Désignation des Vice-présidents
  3. Communication de M. Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « Le principe d'innovation »
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 10/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alban Schmutz, Senior vice-président de OVH. com group
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Pilliard, vice-président du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) en charge du pôle social, accompagné de M. Antoine Foucher, directeur des relations sociales, de l'éducation et de la formation, et M. Guillaume Ressot, directeur des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (commission élargie) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Politique des territoires » :
  3. Aménagement du territoire (M. Alain Calmette, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 19/05/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des spécialistes du renseignement : M. Philippe Hayez, magistrat à la Cour des comptes, responsable de la spécialité « renseignement » de l'école des affaires internationales de l'Institut d'études politiques de Paris ; M. Sébastien-Yves Laurent, politologue, professeur à la faculté de droit et de science politique à l'Université de Bordeaux ; M. Jean-François Clair, inspecteur général honoraire de la police nationale, ancien directeur-adjoint de la direction de la surveillance du territoire (DST) ; M. François Heisbourg, conseiller spécial du président de la Fondation pour la recherche stratégique ; M. Damien Martinez, secrétaire général du Centre d'analyse du terrorisme (CAT)
Compte rendu de réunion n° 0011 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/10/2012
  1. Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, conjointement avec les députés français du Parlement européen et la Commission des affaires européennes du Sénat
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Audition de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l'État et directeur général de l'Agence des participations l'État
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/07/2016
  1. Examen d'un rapport d'information sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion