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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 octobre 2015
Date de séance : 07/10/2015
  1. 1. Déontologie, droits et obligations des fonctionnaires
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 décembre 2012
Date de séance : 12/12/2012
  1. 1. Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012
  2. 2. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 469)
  3. 3. Juridictions de proximité (n° 474)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 10 avril 2015
Date de séance : 10/04/2015
  1. 1. Modernisation du système de santé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 9 avril 2013
Date de séance : 09/04/2013
  1. 1. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux, des conseillers communautaires et modification du calendrier électoral (n° 883) (Nouvelle lecture)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 janvier 2016
Date de séance : 14/01/2016
  1. 1. Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques
  2. 2. Automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 21 mai 2015
Date de séance : 21/05/2015
  1. 1. Transition énergétique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 11 décembre 2015
Date de séance : 11/12/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 28 mai 2015
Date de séance : 28/05/2015
  1. 1. Dialogue social et emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 octobre 2015
Date de séance : 28/10/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2016
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 février 2014
Date de séance : 18/02/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Artisanat, commerce et très petites entreprises
  3. 3. Nomination d’un député en mission temporaire
  4. 4. Enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970
  5. 5. Droits de la France sur le plateau continental de Saint-Pierre-et-Miquelon
  6. 6. Travail : sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance