Résultats de la recherche - Assemblée nationale

749523 résultats trouvés

Question écrite n° 11941 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 10/10/2023; animaux - Expériences de nage forcée sur des rongeurs - Expériences de nage forcée sur des rongeurs
Question écrite n° 5817 de M. Elie Califer: Date de dépôt : 21/02/2023; outre-mer - Sécurité en Guadeloupe - Nouveaux moyens issus de la LOPMI - Sécurité en Guadeloupe - Nouveaux moyens issus de la LOPMI
Question au Gouvernement n° 1159 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 04/10/2023; logement - CRISE DU LOGEMENT - CRISE DU LOGEMENT
Question écrite n° 6621 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 21/03/2023; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraites des anciens allocataires des IUFM - Retraites des anciens allocataires des IUFM
Question écrite n° 5508 de Mme Mireille Clapot: Date de dépôt : 14/02/2023; fonction publique hospitalière - Grille indiciaire infirmiers catégorie active - Grille indiciaire infirmiers catégorie active
Question écrite n° 11350 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 19/09/2023; énergie et carburants - Augmentation de l'électricité pour les entreprises - Augmentation de l'électricité pour les entreprises
Question écrite n° 13952 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 19/12/2023; santé - Délabrement du système de santé - Délabrement du système de santé
Question écrite n° 7844 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 09/05/2023; outre-mer - Aquaculture marine outre-mer - Aquaculture marine outre-mer
Question écrite n° 8692 de Mme Danielle Simonnet: Date de dépôt : 06/06/2023; police - Jeunes parchocés par une voiture de police dans le 20e arrondissement de Paris - Jeunes parchocés par une voiture de police dans le 20e arrondissement de Paris
Question orale sans débat n° 47 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 29/11/2022; établissements de santé - Projet de refondation du centre hospitalier de Bastia - Projet de refondation du centre hospitalier de Bastia