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Tri des résultats

Question écrite n° 32803 de M. Jean-Jacques Guillet
Date de dépôt : 16/07/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 32683 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 16/07/2013
ministères et secrétariats d'État - associations - subventions. statistiques
Amendement n° 367 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1216
Date de dépôt : 11/07/2013
Amendement de M. Baupin, M. Molac, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 12 - Adopté
Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
N° 1244 - Rapport d'information de MM. Jean-Jacques Bridey et François Cornut-Gentille déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Equipement des forces"
Date de dépôt : 11/07/2013
Voir le dossier (Mission d'information commune sur l'exécution des crédits 2012 sur le programme 146 "Équipement des forces")
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Examen du rapport d'information de la mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international (M. Pierre-Alain Muet, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/07/2013
  1. — Audition de l'ingénieur en chef de l'armement Guillaume Poupard, responsable du pôle de sécurité des systèmes d'information à la Direction générale de l'armement, sur le rôle et l'organisation de la DGA en matière de cyberdéfense, ainsi que sur les perspectives ouvertes en la matière par le Livre blanc.
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des finances, de M. Jacques Rapoport, président de RFF
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/07/2013
  1. énagement du territoire, de M. Jacques Rapoport, président de Réseau ferré de France (RFF), sur les aspects financiers de la réforme ferroviaire
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0078 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/07/2013
  1. I. Audition de Petras Auštrevičius, vice-Président du parlement lituanien et de la Commission des affaires européennes
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/07/2013
  1. I. Audition de Petras Auštrevičius, vice-Président du parlement lituanien et de la Commission des affaires européennes