200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 32022 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 09/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 31680 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 09/07/2013
- environnement - développement durable - transports maritimes
- N° 1225 - Rapport d'information de MM. Jean-Christophe Fromantin et Patrice Prat déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du soutien public aux exportations
- Date de dépôt : 04/07/2013
- Voir le dossier (Evaluation du soutien public aux exportations)
- Compte rendu de réunion n° 077 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 03/07/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Ramon Fernandez, directeur général du Trésor, sur la lutte contre la fraude et l'évasion fiscale
- N° 1221 - Rapport de MM. Bruno Sido et Jean-Yves Le Déaut, établi au nom de cet office, sur : Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? (compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013)
- Date de dépôt : 03/07/2013
- Voir le dossier (Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ?)
- N° 1218 - Rapport d'information de MM. Christophe Bouillon et Julien Aubert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la gestion des matières et déchets radioactifs
- Date de dépôt : 03/07/2013
- Voir le dossier (Gestion des matières et déchets radioactifs)
- N° 1215 - Rapport d'information de M. Thierry Braillard, Mme Marie-George Buffet, MM. Pascal Deguilhem et Guénhaël Huet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français
- Date de dépôt : 03/07/2013
- Voir le dossier (Fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français)
- Compte rendu de réunion n° 44 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 02/07/2013
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
- Compte rendu de réunion n° 044 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 02/07/2013
- Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le thème : « la conduite des programmes d'armement en coopération »
- Question écrite n° 30819 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 02/07/2013
- commerce extérieur - exportations - mimolette. États unis d'Amérique
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