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Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Patrick Zelnik, Jacques Toubon et Guillaume Cerutti, sur leur rapport au ministre de la culture et de la communication relatif à « création et internet »
  2. Présences en réunion 18
Compte rendu de réunion n° 18 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/06/2010
  1. Présentation du rapport de M. Jean-Pierre Door, député, et Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, sur « la mutation des virus et la gestion des pandémies »
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/06/2011
  1. Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2012 2
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 19/02/2009
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations liées à l'origine, réelle ou supposée (n° 1475) (Mme George Paul-Langevin, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/05/2010
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'action extérieure de l'Etat (n° 2339) M. Hervé Gaymard, rapporteur.
  2. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/10/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (M. Yves Bur, M. Jean-Pierre Door, Mme Bérengère Poletti, M. Denis Jacquat, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion 6
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/05/2010
  1. Audition de Mme Marie-Alice Médeuf-Andrieu, secrétaire confédérale de la CGT-FO sur la réforme des retraites
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d’enquête sur la manière dont a été programmée, expliquée et gérée la campagne de vaccination de la grippe A (H1N1)
Date de réunion : 11/05/2010
  1. Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) et de M. Yann Jounot, directeur de la planification de sécurité nationale au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/11/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. 2
  3. • Examen pour avis des crédits de la mission Culture :
  4. 28
  5. 29
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Audition conjointe de MM. Michel Teulet, président de l'Association des maires d'Île-de-France (AMIF), Emmanuel Lamy, maire de Saint-Germain-en-Laye, Patrice Pattée, maire adjoint de Sceaux, Dominique Lefebvre, président de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise, maire de Cergy, et Michel Bisson, vice-président du SAN de Sénart, maire de Lieusaint