Résultats de la recherche

200016 résultats trouvés

Question écrite n° 30885 de M. Laurent Grandguillaume: Date de dépôt : 02/07/2013; emploi - politique de l'emploi - aides aux entreprises. conseil d'orientation pour l'emploi. préconisations
Question écrite n° 31138 de M. Marc Goua: Date de dépôt : 02/07/2013; politique extérieure - République démocratique du Congo - situation politique. attitude de la France
Question écrite n° 30820 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 02/07/2013; commerce extérieur - exportations - mimolette. États unis d'Amérique
N° 1213 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Bernard Deflesselles, Michel Herbillon et Jérôme Lambert déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le G20: Date de dépôt : 02/07/2013; Voir le dossier (Union européenne et G20)
Amendement n° 364 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1120: Date de dépôt : 27/06/2013; Amendement de M. Baupin, M. Molac, M. Coronado, Mme Abeille et M. François-Michel Lambert - Article 20 - Adopté; Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
Amendement n° 102 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1120: Date de dépôt : 27/06/2013; Amendement de M. Boudié, rapporteur pour avis au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, M. Baupin, Mme Abeille et M. François-Michel Lambert - Article 20 - Adopté; Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
Amendement n° 387 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1120: Date de dépôt : 27/06/2013; Amendement de M. Baupin, M. Molac, M. Coronado, Mme Abeille et M. François-Michel Lambert - Article 31 - Adopté; Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
Amendement n° 103 - MODERNISATION DE L'ACTION PUBLIQUE TERRITORIALE ET AFFIRMATION DES MÉTROPOLES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1120: Date de dépôt : 27/06/2013; Amendement de M. Boudié, rapporteur pour avis au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, M. Baupin, Mme Abeille et M. François-Michel Lambert - Article 31 - Adopté; Voir le dossier (Collectivités territoriales : action publique territoriale et métropoles)
N° 1210 tome I - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2012 (n°1083): Date de dépôt : 27/06/2013; Voir le dossier (Budget : règlement des comptes 2012)
Compte rendu de réunion n° 035 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 26/06/2013