200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 28622 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 04/06/2013
- santé - politique de la santé - bactéries multirésistantes. études internationales
- Question écrite n° 28094 de M. François Rochebloine
- Date de dépôt : 04/06/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 28570 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 04/06/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 28566 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 04/06/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 28569 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 04/06/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 28095 de Mme Annick Le Loch
- Date de dépôt : 04/06/2013
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
- Question écrite n° 28571 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 04/06/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Question écrite n° 28568 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 04/06/2013
- professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
- Amendement n° 74 - TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (PROJET DE LOI ORGANIQUE) - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1004
- Date de dépôt : 31/05/2013
- Amendement de M. Urvoas, rapporteur - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : transparence de la vie publique)
- Compte rendu de réunion n° 063 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/05/2013
- Examen de la proposition de résolution européenne sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les États-Unis et l'Union européenne (n° 1060)
- Information relative à la commission
- Amendements examinés par la commission
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