Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 27584 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 28/05/2013
industrie - textile et habillement - importations. Bengladesh
Question écrite n° 27745 de Mme Bérengère Poletti
Date de dépôt : 28/05/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 27744 de Mme Marie-Louise Fort
Date de dépôt : 28/05/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
N° 1060 - Rapport de Mme Seybah Dagoma sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues sur le mandat de négociation de l'accord de libre-échange entre les Etats-Unis et l'Union européenne (n°1020)
Date de dépôt : 28/05/2013
Voir le dossier (Union européenne : mandat de négociation de l'accord de libre-échange avec les USA)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 24 mai 2013
Date de séance : 24/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1056 - Rapport d'enquête de M. Jean-Jacques Urvoas sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
Date de dépôt : 24/05/2013
Voir le dossier (Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés)
Compte rendu de réunion n° 036 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Londres : contre-amiral Henri Schricke et M. Nicolas Fournier, ingénieur en chef de l'armement.
Compte rendu de réunion n° 36 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 23/05/2013
  1. Audition des attachés de défense et d'armement de l'ambassade de France à Londres : contre-amiral Henri Schricke et M. Nicolas Fournier, ingénieur en chef de l'armement.
Question écrite n° 26965 de M. Jean-Jacques Guillet
Date de dépôt : 21/05/2013
professions de santé - orthoptistes - formation. revendications
Question écrite n° 26976 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 21/05/2013
recherche - financement - human brain project. évaluations