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Tri des résultats

Question écrite n° 20003 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 05/03/2013
consommation - étiquetage informatif - poissons
Question écrite n° 20349 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 05/03/2013
Parlement - projets de loi - observations du public. mise en oeuvre
Question écrite n° 20386 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 05/03/2013
politique extérieure - Corée du Sud - déplacement du ministre. bilan
Compte rendu intégral de la deuxiÈme séance du jeudi 28 février 2013
Date de séance : 28/02/2013
  1. 1. Débat sur le fonctionnement des juridictions prud'homales après la réforme de la carte judiciaire
  2. 2. Débat sur l'avenir des projets d'infrastructures de transport.
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 764 - Rapport d'information de MM. Denis Jacquat et Jean-Louis Touraine déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme
Date de dépôt : 28/02/2013
Voir le dossier (Evaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme)
N° 767 tome I - Rapport sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République (n°653)
Date de dépôt : 28/02/2013
Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
Compte rendu de réunion n° 038 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, du docteur Michel Mallaret, président de l'Association française des centres régionaux de pharmacovigilance et directeur du centre régional de pharmacovigilance et d'information sur les médicaments de Grenoble, et du docteur Jean-Louis Montastruc, directeur du centre régional de Toulouse
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 040 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/02/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'efficacité énergétique, avec Me Philippe Pelletier, avocat, chargé du pilotage et de la mise en oeuvre du nouveau plan de performance thermique des bâtiments, M. François Bourriot, directeur scientifique et M. Jean-Yves Katz, directeur du développement du Centre d'études et de recherches économiques sur l'énergie (CEREN), M. Jean-Yves Robin, vice-président de la Fédération française du Bâtiment et président du conseil des professions, M. Jean-Marie Carton, premier vice-président de la CAPEB en charge du développement durable, M. Pierre Ducret, membre du comité de direction du groupe Caisse des Dépôts, et M. Franck Lacroix, président directeur général de la société DALKIA
N° 744 - Rapport d'information de MM. Philippe Meunier et Philippe Nauche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le retrait d'Afghanistan
Date de dépôt : 27/02/2013
Voir le dossier (Retrait d'Afghanistan)
N° 759 - Rapport de MM. Bruno Sido et Jean-Yves Le Déaut, établi au nom de cet office, sur " Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? " (Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012)
Date de dépôt : 27/02/2013
Voir le dossier (Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?)