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Question écrite n° 16317 de M. Philippe Cochet
Date de dépôt : 22/01/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 15896 de M. Philippe Folliot
Date de dépôt : 22/01/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 15894 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 22/01/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 15839 de M. Marc Goua
Date de dépôt : 22/01/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 16316 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 22/01/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
Question écrite n° 15895 de Mme Dominique Orliac
Date de dépôt : 22/01/2013
enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
Question écrite n° 16301 de M. Dominique Bussereau
Date de dépôt : 22/01/2013
transports par eau - transport de voyageurs - navires de croisière. sécurité. contrôles
Question écrite n° 16305 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 22/01/2013
transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
N° 628 tome I - Rapport sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n°344)
Date de dépôt : 17/01/2013
Voir le dossier (Société : ouverture du mariage aux couples de même sexe)
Compte rendu de réunion n° 030 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/01/2013
  1. Communication sur la mission effectuée en Guyane (Mme Chantal Berthelot, M. Guillaume Chevrollier, M. François-Michel Lambert, Mme Catherine Quéré et M. Gabriel Serville)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. François Houiller, président de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)