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Compte rendu de réunion n° 33 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 14/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Thébault, ambassadeur délégué à l'environnement.
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Suite de l'examen du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473) (Mme Colette Capdevielle et M. Pascal Popelin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'Iran en présence de M. François Nicoullaud, ancien ambassadeur de France en Iran, et de M. Ahmad Salamatian, ancien député d'Ispahan, ancien vice-ministre des affaires étrangères iranien
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 25/06/2014
  1. Audition de M. Yves Verollet, Délégué général de l'Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles (UNA), co-rapporteur du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur la dépendance des personnes âgées en 2011, et de Mme Manuella Pinto, responsable des relations sociales de l'UNA, sur le projet de loi n° 1994 relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
  2. Informations relatives à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 002 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 10/07/2012
  1. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/12/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 1er, 5 sexies, 16, 17, 18 A, 19, 22 quinquies et 23 du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (Mme Sylvie Tolmont, rapporteure)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Lesage, sur son rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales et sur l'article 47, rattaché :
  3. Politiques de l'agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)
  4. Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, Rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 54 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 04/11/2014
  1. Élection du Président
  2. Désignation des Vice-présidents
  3. Communication de M. Jean-Yves Le Déaut, député, relative à l'audition publique sur « Le principe d'innovation »
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 10/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alban Schmutz, Senior vice-président de OVH. com group
  2. Présences en réunion